Que faire si un utilisateur de la Place de marché Redbubble porte atteinte à mes droits ?
Que faire si je vois quelque chose sur Redbubble qui me paraît susceptible de porter atteinte aux droits d’un tiers ?
Que puis-je faire si mon œuvre est utilisée ailleurs sur Internet sans mon autorisation ?
Que faire si un utilisateur de la Place de marché Redbubble porte atteinte à mes droits?
Ne vous contentez pas de hurler « À LA CONTREFAÇON ! », nous risquons de ne pas vous entendre depuis notre siège social.
Plus sérieusement, Redbubble a mis en place une procédure de retrait qui permet aux titulaires de droits de demander le retrait d’une œuvre qu’ils estiment contrefaisante, et qui permet aux contrefacteurs présumés de répondre aux allégations portées à leur encontre.
Pour en savoir plus sur notre procédure de retrait, vous pouvez consulter notre Politique applicable aux contenus contrefaisants et aux contenus inappropriés.
Que faire si je vois quelque chose sur Redbubble qui me paraît susceptible de porter atteinte aux droits d’un tiers ?
Tout d’abord, résistez à l’envie irrépressible de jouer au justicier.
Bien que vos intentions soient louables, seule la personne qui détient les droits de propriété intellectuelle (ou une personne agissant en son nom, comme par exemple un avocat) peut demander le retrait d’une œuvre.
La raison en est qu’en général, seul le titulaire des droits est en mesure de déterminer ce qu’il considère être une contrefaçon. Vous n’avez peut-être pas connaissance de tous les éléments qui pourraient expliquer pourquoi le propriétaire d’un contenu a fait une réclamation (ou au contraire n’en a pas fait) à l’encontre d’une œuvre donnée. Il se peut, par exemple, que le titulaire des droits ait concédé une licence sur son œuvre, ou que l’utilisation de l’œuvre relève d’une exception légale.
Que puis-je faire si mon œuvre est utilisée ailleurs sur Internet sans mon autorisation ?
Cache-œil, crochets, expressions telles que « Pas de quartier ! ». Oui, vraiment, les pirates sont géniaux.
Mais les pirates de l’Internet ? Pas si géniaux, eux. Nous ne soutenons pas ceux qui volent le travail des utilisateurs de Redbubble (ou de qui que ce soit d’autre). C’est pourquoi nous faisons ce que nous pouvons pour protéger vos œuvres sur notre site. Si vous constatez que l’une de vos œuvres est exploitée sans votre permission par un autre utilisateur de Redbubble, vous pouvez nous le signaler. Nous traiterons votre requête dans les meilleurs délais, conformément à nos politiques.
Toutefois, nous ne sommes pas en mesure de retirer des œuvres figurant sur d’autres sites Internet. Si votre œuvre est utilisée sur un autre site Web sans votre autorisation, c’est à vous qu’il revient de demander son retrait auprès de l’éditeur du site concerné.
Ceci peut s’avérer bien plus facile que vous ne l’imaginez. Vous pouvez vous rendre le site en question et consulter sa politique en matière de retrait des contenus contrefaisants. La plupart des sites ont instauré une procédure de traitement des réclamations. Si ce n’est pas le cas du site concerné, ou si vous ne parvenez pas à entrer en contact avec l’éditeur du site, vous pouvez contacter le fournisseur d’accès à Internet (FAI) du site et lui demander de bloquer l’accès aux pages intégrant les contenus contrefaisants.
Mentions légales :
Ne vous laissez pas avoir par notre jargon complexe (ni par notre côté stylé avec notre costume) : nous ne sommes pas votre avocat, et ceci n’est pas un conseil juridique. Par conséquent, nous vous recommandons de prendre contact avec un avocat en cas de besoin.
Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer
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