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Marques

Qu’est-ce qu’une marque ?
Puis-je utiliser la marque d’un tiers dans ma propre œuvre ?

Qu’est-ce qu’une marque ?

Une marque désigne un mot, une phrase, un dessin ou une combinaison de ces éléments permettant d’identifier et de distinguer l’origine d’un produit ou d’un service. On considère souvent qu’une marque est le signe distinctif d’une société.

Voici un exemple imaginaire d’un logo déposé comme marque

Puis-je utiliser la marque d’un tiers dans ma propre œuvre ?

Vous devez partir du principe que presque toutes les marques que vous connaissez sont protégées, soit en tant que marque déposée, soit en tant que marque de common law, soit en tant que nom commercial ou dénomination sociale.

Une marque est censée être le signe distinctif d’une société et empêcher que le consommateur ne la confonde avec d’autres sociétés. Si vous utilisez la marque d’un tiers dans votre œuvre, par exemple le nom d’un jeu vidéo ou le logo d’une société, voire même simplement le nom de la société, vous êtes susceptible de commettre une contrefaçon de marque ou de créer un risque de confusion dans l’esprit du consommateur en lui faisant croire que le t-shirt que vous vendez est un article officiel vendu par la marque à laquelle vous faites référence. Dès lors, sauf si vous avez conclu un accord avec le propriétaire de la marque en question, ou si votre utilisation de la marque est autorisée par la loi, vos actes ont de fortes chances d’être répréhensibles.

Si vous modifiez le logo d’une société avant de vous en servir dans votre œuvre, vous êtes également susceptible de commettre une contrefaçon de marque. Par exemple, si vous utilisez le logo Watchimadoodad en en changeant la couleur, la forme ou la police, le logo que vous obtiendrez sera très vraisemblablement considéré comme trop similaire à l’original et donc contrefaisant ou autrement répréhensible (au titre de la concurrence déloyale, du parasitisme, etc.).

S’agissant des marques verbales qui protègent un texte brut (par exemple, le mot « watchimadoodad » en lui-même, quelle qu’en soit la police), modifier la police ou la typographie de la marque ne changera rien. De même, le fait d’ajouter un mot ou d’utiliser des mots légèrement différents ne suffira probablement pas à écarter la contrefaçon de marque.

Mais alors, quelles sont les limites et les exceptions au droit des marques ? Dans certains pays, il existe des limites et des exceptions au droit des marques, mais, encore une fois, il est souvent très difficile de déterminer si l’utilisation du nom ou du logo d’une société dans votre œuvre est autorisée par la loi. Consultez la rubrique « Existe-t-il des usages autorisés des marques ? » pour en savoir plus. Il peut également exister d’autres limites et exceptions au droit des marques dans d’autres pays. Comme toujours, si vous avez un doute quant au fait de savoir si votre œuvre risque de porter atteinte aux droits d’un tiers, il est toujours préférable de prendre conseil auprès d’un avocat avant de la publier sur la Place de marché Redbubble. 


Mentions légales :

Ne vous laissez pas avoir par notre jargon complexe (ni par notre côté stylé avec notre costume) : nous ne sommes pas votre avocat, et ceci n’est pas un conseil juridique. Par conséquent, nous vous recommandons de prendre contact avec un avocat en cas de besoin.

Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer.

 

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