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Comptes restreints et comptes supprimés

J’ai reçu un avertissement de la part de Redbubble. Qu’est-ce que cela signifie ?
Pourquoi mon compte a-t-il été restreint, et comment puis-je le restaurer ?
Pourquoi mon compte a-t-il été supprimé ? Comment puis-je le restaurer ?

J’ai reçu un avertissement de la part de Redbubble. Qu’est-ce que cela signifie ?

Si vous avez reçu un avertissement, cela veut généralement dire qu’une ou plusieurs de vos œuvres ont déjà été supprimées de votre compte par le passé, suite à des réclamations de titulaires de droits. Nous voulons donc nous assurer que vous respectez nos recommandations. Dans ce cadre, nous pouvons vous envoyer un avertissement afin de vous demander de passer vos œuvres en revue et de vous assurer que tout est conforme à nos Conditions d'utilisation. Vous avez l’obligation de respecter nos Conditions d'utilisation, ainsi que les autres politiques que nous publions sur le site. Si vous recevez plusieurs avertissements, votre compte pourra faire l’objet de restrictions ou être supprimé.  

Pourquoi mon compte a-t-il été restreint, et comment puis-je le restaurer ?

Si votre compte a été restreint, cela signifie que les œuvres qu’il contient ne sont peut-être pas conformes aux Conditions d'utilisation de Redbubble ou aux autres politiques que nous publions sur le site. Dans la plupart des cas, cela fait suite à plusieurs réclamations de titulaires de droits affirmant que vos œuvres sont contrefaisantes. Durant la période de restriction, vous avez l’opportunité de supprimer tout contenu susceptible de ne pas être conforme à nos recommandations et en particulier les œuvres susceptibles de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou aux droits de la personnalité d’un tiers. Tant que votre compte est restreint, vos œuvres sont indisponibles à la vente, mais vous conservez la possibilité de vous connecter à votre compte et de supprimer les œuvres contraires à nos recommandations.

Nous avons conscience qu’il n’est pas toujours évident de déterminer quel contenu supprimer et quel contenu est acceptable.

Vous devez toutefois comprendre que Redbubble n’est pas en mesure de vous aider à identifier les œuvres qui posent problème. Si vous avez un doute sur une œuvre, il est préférable de pécher par excès de prudence et de la supprimer. Un titulaire de droits pourrait nous contacter à l’avenir à propos d’un contenu contrefaisant et, comme ne savons pas à l’avance précisément ce qu’il considérera comme contrefaisant, le mieux est de jouer la sécurité. En tant que créateur et vendeur vous êtes tenu de vous assurer que toutes les œuvres que vous publiez sur Redbubble respectent les Conditions d'utilisation de Redbubble, la Politique applicable aux contenus contrefaisants et aux contenus inappropriés, les autres politiques que nous publions sur le site, ainsi que la loi en vigueur.   

Quelques points importants à retenir :

  • Que votre compte soit ou non restreint, il est toujours bon d’accorder une attention particulière à celles de vos œuvres qui intègrent des éléments provenant des créations de tiers.
  • De façon générale, vous devez systématiquement passer votre compte en revue à chaque fois que l’une de vos œuvres fait l’objet d’un retrait.

Une fois que vous avez passé votre compte en revue et supprimé tout contenu pouvant être contraire aux Conditions d’utilisation de Redbubble ou à toute autre politique publiée sur le site, vous pouvez répondre à notre email vous informant de la restriction de votre compte et nous faire savoir que vous avez passé votre compte en revue. Nous procéderons alors au contrôle de votre compte et vous indiquerons s’il peut être restauré.

Pourquoi mon compte a-t-il été supprimé ? Comment puis-je le restaurer ?

Malheureusement, nous devons parfois supprimer les comptes qui sont en situation de détournement intentionnel. Si votre compte a été supprimé, il ne pourra pas être réactivé. Tous les autres comptes que vous détenez ou gérez seront également supprimés. 


Mentions légales :

Ne vous laissez pas avoir par notre jargon complexe (ni par notre côté stylé avec notre costume) : nous ne sommes pas votre avocat, et ceci n’est pas un conseil juridique. Par conséquent, nous vous recommandons de prendre contact avec un avocat en cas de besoin.

Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer

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