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Mon œuvre a été retirée du site

Pourquoi mon œuvre a-t-elle été retirée du site ?
Pourquoi mon œuvre a-t-elle été retirée alors que d’autres œuvres similaires sont toujours accessibles sur le site ?
Serai-je poursuivi(e) ou attaqué(e) en justice si mon œuvre a été retirée de Redbubble ?
Pourquoi mon œuvre a-t-elle été retirée du site alors que la photo ou le dessin est de moi ?
Mon œuvre peut-elle être réintégrée sur le site ?

Pourquoi mon œuvre a-t-elle été retirée du site ?

Si votre œuvre a été retirée de Redbubble, c’est généralement parce qu’elle a fait l’objet d’une réclamation de la part d’un titulaire de droits ou de son représentant autorisé. La réclamation indiquera généralement que votre œuvre porte atteinte à ses droits d’auteur, droits de marque, droits de la personnalité ou à d’autres droits qu’il détient, et qu’elle doit être retirée de la Place de marché Redbubble.

La politique de Redbubble est de retirer les œuvres identifiées comme contrefaisantes dans le cadre d’une réclamation en bonne et due forme au regard de la loi applicable.

Malheureusement, nous ne pouvons pas vous fournir de conseil en matière de droit d’auteur, droit des marques ou droits de la personnalité, ni vous indiquer la raison pour laquelle un titulaire de droits considère que votre œuvre porte atteinte à ses droits.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique applicable aux contenus contrefaisants et aux contenus inappropriés.

Pourquoi mon œuvre a-t-elle été retirée alors que d’autres œuvres similaires sont toujours accessibles sur le site ?

Redbubble est une place de marché en ligne. Des œuvres y sont donc régulièrement ajoutées et retirées par des utilisateurs pour diverses raisons.

La politique de Redbubble est de retirer les œuvres identifiées comme contrefaisantes dans le cadre d’une réclamation en bonne et due forme au regard de la loi applicable. Toutefois, le retrait d’une œuvre ne peut avoir lieu que si elle a été précisément identifiée comme contrefaisante dans le cadre d’une demande de retrait en bonne et due forme.

Les titulaires de droits qui font une réclamation identifient généralement le contenu précis qu’ils considèrent comme contrefaisant et dont ils exigent le retrait de la Place de marché. Nous ne savons pas pourquoi ils choisissent parfois de laisser certains contenus sur le site, alors que ces contenus semblent identiques ou similaires à des contenus dont ils ont sollicité le retrait. Il est toutefois possible d’identifier plusieurs raisons permettant de l’expliquer. Par exemple, le titulaire de droits peut avoir connaissance de l’existence d’une licence sur l’œuvre accordée à un artiste vendant ses œuvres sur Redbubble. Il peut également estimer que l’œuvre relève d’une exception ou d’un usage autorisé et, de ce fait, ne constitue pas une contrefaçon.

Par ailleurs, même si vous avez le sentiment qu’une décision de retrait affectant l’une de vos œuvres est injuste lorsque des œuvres semblables à la vôtre restent disponibles sur la Place de marché, gardez à l’esprit qu’il est possible que les titulaires de droits soient sur le point de soumettre une réclamation visant ces autres contenus à Redbubble.

Serai-je poursuivi(e) ou attaqué(e) en justice si mon œuvre a été retirée de Redbubble ?

En règle générale, le retrait de l’œuvre litigieuse du site permet de mettre fin au différend. Néanmoins, c’est au titulaire des droits qu’il appartient de décider s’il souhaite ou non engager une procédure judiciaire.

Pourquoi mon œuvre a-t-elle été retirée du site alors que la photo ou le dessin est de moi ?

En prenant une photo ou en créant une illustration, un dessin, une peinture, ou une quelconque autre œuvre, vous devenez titulaire de droits d’auteur sur les éléments originaux  de cette œuvre. Cependant, il existe plusieurs types de droits de propriété intellectuelle (dont le droit d'auteur, le droit des marques ou encore les droits de la personnalité), et une même œuvre d’art peut être concomitamment protégée par plusieurs de ces droits. Un tiers est donc également susceptible de détenir des droits de propriété intellectuelle sur tout ou partie de votre œuvre. En fonction des droits qu’il détient, ce tiers pourrait vous empêcher de vendre légalement votre œuvre sur Redbubble. Par exemple, si vous prenez une peinture en photo, vous détiendrez probablement les droits d’auteur sur la photographie, mais le peintre (ou ses ayants droits) possédera son propre droit d’auteur sur la peinture que vous avez prise en photo (et il y a de fortes chances que vous portiez atteinte à ses droits si vous prenez un cliché de la peinture et que vous le vendez sur Redbubble).

Quelques exemples :

  • Vous dessinez un incroyable wombat à moto portant un bandana sur lequel figure un logo. Même si vous détenez le droit d’auteur sur votre dessin, la société dont le logo est représenté sur le bandana est probablement titulaire d’un droit de marque sur son logo, et votre œuvre constitue donc probablement une contrefaçon de cette marque.  
  • Vous dessinez un personnage de jeu vidéo et vous publiez votre œuvre sur Redbubble. Même si vous avez dessiné ce personnage vous-même, votre interprétation pourrait être considérée comme suffisamment ressemblante au personnage d’origine pour que le titulaire des droits du personnage se manifeste.
  • Vous faites un hommage de bon goût à votre célébrité favorite sous forme d’un portrait de cette célébrité en macaronis et décidez de le vendre sur Redbubble. La célébrité en question pourrait déclarer qu’en utilisant son nom ou son image, vous portez atteinte à ses droits de la personnalité.

Dans tous ces exemples, même si vous êtes titulaires des droits d’auteur sur votre œuvre, un tiers peut également détenir des droits concurrents (droits d’auteur, droits de marque, droits à la personnalité…) et vous empêcher de vendre votre œuvre sur Redbubble.

Pour faire court, si vous avez un doute sur la raison pour laquelle un contenu dont vous pensez être l’auteur(e) a été retiré, demandez-vous si vous n’avez pas intégré à votre œuvre des éléments appartenant à un tiers. Pensez aux logos, personnages, citations/expressions, dessins ou photographies de personnes réelles, ou à tout autre élément susceptible de porter atteinte aux droits de tiers.

Mon œuvre peut-elle être réintégrée sur le site ?

Dans certains cas, nous pouvons être en mesure de réintégrer votre œuvre. Précision importante : il est absolument interdit de publier de nouveau sur le site une œuvre qui a déjà fait l’objet d’un retrait. Un tel comportement peut nous conduire à prendre de nouvelles mesures à l’encontre de votre compte.


Mentions légales :

Ne vous laissez pas avoir par notre jargon complexe (ni par notre côté stylé avec notre costume) : nous ne sommes pas votre avocat, et ceci n’est pas un conseil juridique. Par conséquent, nous vous recommandons de prendre contact avec un avocat en cas de besoin.

Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer.

 

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