La politique de Redbubble consiste à retirer les œuvres identifiées comme contrefaisantes dans le cadre d’une réclamation en bonne et due forme au regard de la loi applicable. Toutefois, le retrait d’une œuvre ne peut avoir lieu que si elle a été précisément identifiée comme contrefaisante dans le cadre d’une demande de retrait en bonne et due forme. Redbubble est une place de marché en ligne. Des œuvres y sont donc régulièrement ajoutées et retirées par des utilisateurs pour diverses raisons.
Les titulaires de droits qui font une réclamation identifient généralement le contenu précis qu’ils considèrent comme contrefaisant et dont ils exigent le retrait de la marketplace. Nous ne savons pas pourquoi ils choisissent parfois de laisser certains contenus sur le site, alors que ces contenus semblent identiques ou similaires à des contenus dont ils ont sollicité le retrait. Il est toutefois possible d’identifier plusieurs raisons permettant de l’expliquer. Par exemple, le titulaire de droits peut avoir connaissance de l’existence d’une licence sur l’œuvre accordée à un artiste vendant ses œuvres sur Redbubble. Il peut également estimer que l’œuvre relève d’une exception ou d’un usage autorisé et, de ce fait, ne constitue pas une contrefaçon.
Par ailleurs, même si vous avez le sentiment qu’une décision de retrait affectant l’une de vos œuvres est injuste lorsque des œuvres semblables à la vôtre restent disponibles sur la marketplace, gardez à l’esprit qu’il est possible que les titulaires de droits soient sur le point de soumettre une réclamation visant ces autres contenus à Redbubble.
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Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer.