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Serai-je poursuivi(e) ou attaqué(e) en justice si mon œuvre a été retirée de Redbubble ?

En règle générale, le retrait de l’œuvre litigieuse du site permet de mettre fin au différend. Néanmoins, c’est au titulaire des droits qu’il appartient de décider s’il souhaite ou non engager une procédure judiciaire.

 


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