Sorry, our help centre doesn't currently work in browsers set to 'private mode', please disable and reload the page to continue.
#
#

Pourquoi mon œuvre a-t-elle été retirée du site alors que la photo ou le dessin est de moi ?

En prenant une photo ou en créant une illustration, un dessin, une peinture, ou une quelconque autre œuvre, vous devenez titulaire de droits d’auteur sur les éléments originaux de cette œuvre. Cependant, il existe plusieurs types de droits de propriété intellectuelle (dont le droit d'auteur, le droit des marques ou encore les droits de la personnalité), et une même œuvre d’art peut être concomitamment protégée par plusieurs de ces droits. Un tiers est donc également susceptible de détenir des droits de propriété intellectuelle sur tout ou partie de votre œuvre. En fonction des droits qu’il détient, ce tiers pourrait vous empêcher de vendre légalement votre œuvre sur Redbubble. Par exemple, si vous prenez une peinture en photo, vous détiendrez probablement les droits d’auteur sur la photographie, mais le peintre (ou ses ayants droits) possédera son propre droit d’auteur sur la peinture que vous avez prise en photo (et il y a de fortes chances que vous portiez atteinte à ses droits si vous prenez un cliché de la peinture et que vous le vendez sur Redbubble). 

Quelques exemples :

  • Vous dessinez un incroyable wombat à moto portant un bandana sur lequel figure un logo. Même si vous détenez le droit d’auteur sur votre dessin, la société dont le logo est représenté sur le bandana est probablement titulaire d’un droit de marque sur son logo, et votre œuvre constitue donc probablement une contrefaçon de cette marque.   
  • Vous dessinez un personnage de jeu vidéo et vous publiez votre œuvre sur Redbubble. Même si vous avez dessiné ce personnage vous-même, votre interprétation pourrait être considérée comme suffisamment ressemblante au personnage d’origine pour que le titulaire des droits du personnage se manifeste.
  • Vous faites un hommage de bon goût à votre célébrité favorite sous forme d’un portrait de cette célébrité en macaronis et décidez de le vendre sur Redbubble. La célébrité en question pourrait déclarer qu’en utilisant son nom ou son image, vous portez atteinte à ses droits de la personnalité.

 Dans tous ces exemples, même si vous êtes titulaire des droits d’auteur sur votre œuvre, un tiers peut également détenir des droits concurrents (droits d’auteur, droits de marque, droits à la personnalité…) et vous empêcher de vendre votre œuvre sur Redbubble. 

Pour faire court, si vous avez un doute sur la raison pour laquelle un contenu dont vous pensez être l’auteur(e) a été retiré, demandez-vous si vous n’avez pas intégré à votre œuvre des éléments appartenant à un tiers. Pensez aux logos, personnages, citations/expressions, dessins ou photographies de personnes réelles, ou à tout autre élément susceptible de porter atteinte aux droits de tiers.

 


Mentions légales :

Ne vous laissez pas avoir par notre jargon complexe (ni par notre côté stylé avec notre costume) : nous ne sommes pas votre avocat, et ceci n’est pas un conseil juridique. Par conséquent, nous vous recommandons de prendre contact avec un avocat en cas de besoin.

Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer.

Cet article vous a-t-il été utile ?