Mon œuvre peut-elle être réintégrée sur le site ?

Dans certains cas, nous pouvons être en mesure de réintégrer votre œuvre.

Précision importante : il est absolument interdit de publier de nouveau sur le site une œuvre qui a déjà fait l’objet d’un retrait. Un tel comportement peut nous conduire à prendre de nouvelles mesures à l’encontre de votre compte.

 


Mentions légales :

Ne vous laissez pas avoir par notre jargon complexe (ni par notre côté stylé avec notre costume) : nous ne sommes pas votre avocat, et ceci n’est pas un conseil juridique. Par conséquent, nous vous recommandons de prendre contact avec un avocat en cas de besoin.

Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer.

Cet article vous a-t-il été utile ?
Utilisateurs qui ont trouvé cela utile : 0 sur 0