Tout dépend de chaque œuvre de fan art, et de si celle-ci porte ou non atteinte aux droits d’un tiers.
En gros, le fan art peut se définir comme une œuvre inspirée d’une œuvre précédemment créée par un tiers. Cette œuvre initiale est souvent protégée par le droit d’auteur, le droit des marques ou d’autres droits similaires, et est généralement issue d’une œuvre de fiction connue, comme un film, une BD de super-héros ou un jeu vidéo.
De par sa nature même, le fan art implique de puiser dans des créations de tiers sans leur autorisation, ce qui rend très difficile le fait de déterminer si une œuvre de fan art donnée constitue ou non une contrefaçon. Interrogez-vous sur les exceptions au droit d’auteur ou sur les usages autorisés dont vous pourriez vous prévaloir. Si vous avez un doute quant au fait de savoir si votre œuvre porte ou non atteinte aux droits d’un tiers, il est toujours recommandé de prendre conseil auprès d’un avocat. Quoi qu’il en soit, gardez à l’esprit que la détermination du caractère contrefaisant d’une œuvre donnée dépend vraiment des faits et pourrait donner lieu à des décisions différentes d’un tribunal à l’autre.
Tadaaaa ! C'est moi qui l'ai fait ! Mouais bon, pas sûr que ça suffise au tribunal.
Pensez à jeter un coup d'œil à la liste des marques adhérant à notre programme de partenariat pour savoir quel type de fan art vous pouvez soumettre.
Mentions légales :
Ne vous laissez pas avoir par notre jargon complexe (ni par notre côté stylé avec notre costume) : nous ne sommes pas votre avocat, et ceci n’est pas un conseil juridique. Par conséquent, nous vous recommandons de prendre contact avec un avocat en cas de besoin.
Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer.