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Que faire si je vois quelque chose sur Redbubble qui me paraît susceptible de porter atteinte aux droits d’un tiers ?

Tout d’abord, résistez à l’envie irrépressible de jouer au justicier.

Bien que vos intentions soient louables, seule la personne qui détient les droits de propriété intellectuelle (ou une personne agissant en son nom, comme par exemple un avocat) peut demander le retrait d’une œuvre.

La raison en est qu’en général, seul le titulaire des droits est en mesure de déterminer ce qu’il considère être une contrefaçon. Vous n’avez peut-être pas connaissance de tous les éléments qui pourraient expliquer pourquoi le propriétaire d’un contenu a fait une réclamation (ou au contraire n’en a pas fait) à l’encontre d’une œuvre donnée. Il se peut, par exemple, que le titulaire des droits ait concédé une licence sur son œuvre, ou que l’utilisation de l’œuvre relève d’une exception légale.

 


Mentions légales :

Ne vous laissez pas avoir par notre jargon complexe (ni par notre côté stylé avec notre costume) : nous ne sommes pas votre avocat, et ceci n’est pas un conseil juridique. Par conséquent, nous vous recommandons de prendre contact avec un avocat en cas de besoin.

Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer.

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