Si votre compte a été restreint, cela signifie que les œuvres qu’il contient ne sont peut-être pas conformes aux Conditions d’utilisation de Redbubble ou aux autres politiques que nous publions sur le site.
Attention !
Si vous venez de créer un compte d’artiste, sachez qu’il est normal que votre compte soit restreint dans un premier temps. Rassurez-vous, cela ne devrait durer que 5 jours ouvrés maximum.
Dans la plupart des cas, les restrictions font suite à plusieurs réclamations de titulaires de droits affirmant que vos œuvres sont contrefaisantes. Vous pouvez parfaitement profiter de la période de restriction pour supprimer tout contenu susceptible de ne pas être conforme à nos conditions, notamment celles risquant de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou de la personnalité d'un tiers.
Quelques points importants à retenir :
- Pendant toute la durée de la restriction, il vous sera impossible de vendre vos œuvres, mais vous pourrez toujours vous connecter à votre compte et supprimer les œuvres qui enfreignent nos conditions.
- Que votre compte soit ou non restreint, il est toujours bon d’accorder une attention particulière à celles de vos œuvres qui intègrent des éléments provenant des créations de tiers.
- De façon générale, vous devez systématiquement passer votre compte en revue à chaque fois que l’une de vos œuvres fait l’objet d’un retrait.
- Les titulaires de droits peuvent nous contacter à tout moment pour nous signaler des contenus contrefaisants. Comme nous ne savons pas à l’avance précisément ce qu’ils considéreront comme contrefaisant, le mieux est de jouer la sécurité.
Nous avons conscience qu’il n’est pas toujours évident de déterminer quel contenu supprimer et quel contenu est acceptable.
Vous devez toutefois comprendre que Redbubble n’est pas en mesure de vous aider à identifier les œuvres qui posent problème. Si vous avez un doute sur une œuvre, il est préférable de pécher par excès de prudence et de la supprimer. En tant que créateur·rice et vendeur·se, vous êtes tenu·e de vous assurer que toutes les œuvres que vous publiez sur Redbubble respectent les Conditions d'utilisation de Redbubble, la Politique applicable aux contenus contrefaisants et aux contenus inappropriés, les autres politiques que nous publions sur le site, ainsi que la loi en vigueur.
Une fois que vous avez passé votre compte en revue et supprimé tout contenu pouvant être contraire aux Conditions d’utilisation de Redbubble ou à toute autre politique publiée sur le site, vous pouvez répondre à notre e-mail vous informant de la restriction de votre compte et nous faire savoir que vous avez passé votre compte en revue. Nous procéderons alors au contrôle de votre compte et vous indiquerons s’il peut être restauré.