Parodie et satire

La parodie ou la satire d’une œuvre protégée par le droit d’auteur constitue une exception au droit d’auteur. Toutefois il est souvent difficile de se prévaloir de cette exception.

 

Si un juge doit déterminer si votre œuvre constitue ou non une parodie ou une satire, il examinera les facteurs suivants :

  • la parodie ou la satire ne doit pas être susceptible de créer un risque de confusion avec l’œuvre originale et ne doit pas exploiter la renommée d’un tiers ;
  • la parodie ou la satire doit avoir pour objectif de faire rire ou sourire, mais ne doit pas dénigrer l’auteur de l’œuvre originale ou l’œuvre originale elle-même.

La réponse à la question de savoir si une œuvre constitue ou non une parodie ou une satire dépend des faits, et, comme à chaque fois, il est recommandé de consulter un avocat avant de la publier sur la Place de marché Redbubble.

Bien que les moustaches soient désopilantes, elles ne suffiront peut-être pas à faire que l’œuvre soit considérée comme une parodie.

 


Mentions légales :

Ne vous laissez pas avoir par notre jargon complexe (ni par notre côté stylé avec notre costume) : nous ne sommes pas votre avocat, et ceci n’est pas un conseil juridique. Par conséquent, nous vous recommandons de prendre contact avec un avocat en cas de besoin.

Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer.

 

Cet article vous a-t-il été utile ?
Utilisateurs qui ont trouvé cela utile : 0 sur 0