Tout dépend du mashup, et de s’il porte ou non atteinte aux droits de tiers.
Un mashup (également appelé collage composite) est une œuvre qui mélange plusieurs éléments de créations de tiers en vue d’en faire une nouvelle création. Par exemple, votre œuvre pourrait combiner un wombat cool, un personnage de jeu vidéo et des logos.
Toutefois, les éléments composant le mashup sont susceptibles d’appartenir à des tiers, et vous pourriez porter atteinte à leurs droits en les intégrant dans votre mashup. Gardez à l’esprit que ce n’est pas parce que votre mashup combine beaucoup d’éléments de créations de tiers et qu’il ne se contente pas de copier l’un d’entre eux qu’il faut en déduire que tout va bien.
Un avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle pourra vous aider à évaluer s’il y a des risques que votre mashup constitue une contrefaçon.
Mentions légales :
Ne vous laissez pas avoir par notre jargon complexe (ni par notre côté stylé avec notre costume) : nous ne sommes pas votre avocat, et ceci n’est pas un conseil juridique. Par conséquent, nous vous recommandons de prendre contact avec un avocat en cas de besoin.
Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer.