Que faire si un utilisateur de Redbubble porte atteinte à mes droits ?

Ne vous contentez pas de hurler « À LA CONTREFAÇON ! », nous risquons de ne pas vous entendre depuis notre siège social.

Plus sérieusement, Redbubble a mis en place une procédure de retrait qui permet aux titulaires de droits de demander le retrait d’une œuvre qu’ils estiment contrefaisante, et qui permet aux contrefacteurs présumés de répondre aux allégations portées à leur encontre.

Pour en savoir plus sur notre procédure de retrait, vous pouvez consulter notre Politique applicable aux contenus contrefaisants et aux contenus inappropriés en cliquant ici.

 


Mentions légales :

Ne vous laissez pas avoir par notre jargon complexe (ni par notre côté stylé avec notre costume) : nous ne sommes pas votre avocat, et ceci n’est pas un conseil juridique. Par conséquent, nous vous recommandons de prendre contact avec un avocat en cas de besoin.

Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer.

 

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