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Que puis-je faire si mon œuvre est utilisée ailleurs sur Internet sans mon autorisation ?

Cache-œil, crochets, expressions telles que « Pas de quartier ! » Oui, vraiment, les pirates sont géniaux.

 

Mais les pirates de l’Internet ? Pas si géniaux, eux. Nous ne soutenons pas ceux qui volent le travail des utilisateurs de Redbubble (ou de qui que ce soit d’autre). C’est pourquoi nous faisons ce que nous pouvons pour protéger vos œuvres sur notre site. Si vous constatez que l’une de vos œuvres est exploitée sans votre permission par un autre utilisateur de Redbubble, vous pouvez nous le signaler. Nous traiterons votre requête dans les meilleurs délais, conformément à nos politiques.

Toutefois, nous ne sommes pas en mesure de retirer des œuvres figurant sur d’autres sites Internet. Si votre œuvre est utilisée sur un autre site Web sans votre autorisation, c’est à vous qu’il revient de demander son retrait auprès de l’éditeur du site concerné.

Ceci peut s’avérer bien plus facile que vous ne l’imaginez. Vous pouvez vous rendre le site en question et consulter sa politique en matière de retrait des contenus contrefaisants. La plupart des sites ont instauré une procédure de traitement des réclamations. Si ce n’est pas le cas du site concerné, ou si vous ne parvenez pas à entrer en contact avec l’éditeur du site, vous pouvez contacter le fournisseur d’accès à Internet (FAI) du site et lui demander de bloquer l’accès aux pages intégrant les contenus contrefaisants. 

 


Mentions légales :

Ne vous laissez pas avoir par notre jargon complexe (ni par notre côté stylé avec notre costume) : nous ne sommes pas votre avocat, et ceci n’est pas un conseil juridique. Par conséquent, nous vous recommandons de prendre contact avec un avocat en cas de besoin.

Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer.

 

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