Pourquoi mon œuvre a-t-elle été retirée du site ?

Si votre œuvre a été retirée de Redbubble, c’est généralement parce qu’elle a fait l’objet d’une réclamation de la part d’un titulaire de droits ou de son représentant autorisé. La réclamation indiquera généralement que votre œuvre porte atteinte à ses droits d’auteur, droits des marques, droits de la personnalité ou à d’autres droits qu’il détient, et qu’elle doit être retirée de la marketplace Redbubble.

La politique de Redbubble consiste à retirer les œuvres identifiées comme contrefaisantes dans le cadre d’une réclamation en bonne et due forme au regard de la loi applicable.

Malheureusement, nous ne pouvons pas vous fournir de conseil en matière de droit d’auteur, droit des marques ou droits de la personnalité, ni vous indiquer la raison pour laquelle un titulaire de droits considère que votre œuvre porte atteinte à ses droits.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique applicable aux contenus contrefaisants et aux contenus inappropriés.

Bien que la plupart des suppressions résultent de plaintes liées à la propriété intellectuelle, il est également possible que votre œuvre ait été retirée pour non-respect d'autres dispositions légales ou d'autres dispositions de nos Conditions d'utilisation, de notre Ligne de conduite, ou d'autres politiques publiées sur le site.

 


Mentions légales :

Ne vous laissez pas avoir par notre jargon complexe (ni par notre côté stylé avec notre costume) : nous ne sommes pas votre avocat, et ceci n’est pas un conseil juridique. Par conséquent, nous vous recommandons de prendre contact avec un avocat en cas de besoin.

Le présent document contient des informations juridiques d’ordre général. Car même si nous ne pouvons pas vous conseiller, nous avons conscience que vous naviguez parfois en eaux troubles lorsque l’on parle d’art et de droits de propriété intellectuelle. Alors, le moins que nous puissions faire, c’est de vous donner les informations dont vous aurez besoin pour vous lancer.

 

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