Nous devons parfois supprimer des comptes lorsqu'ils enfreignent les conditions d'utilisation de la marketplace.
Voici quelques-uns des motifs qui peuvent nous amener à supprimer un compte :
- le contenu contient des éléments diffamatoires à l'égard de personnes ou groupes de personnes, de races, de religions ou de groupes religieux, et/ou des éléments à caractère obscène, pornographique, indécent, harcelant, menaçant, préjudiciable, injurieux ou provocant, portant atteinte aux droits de la personnalité ou de protection de la vie privée, ou autrement répréhensible ;
- l'utilisateur republie à plusieurs reprises du contenu précédemment supprimé pour violation de notre ligne de conduite relative à la communauté et au contenu ;
- le compte est utilisé principalement pour harceler ou intimider d'autres artistes, perturber les discussions, causer des conflits et tensions au sein de la communauté ou se livrer à tout autre comportement inacceptable au sens de notre ligne de conduite relative à la communauté et au contenu ;
- l'utilisateur ne détient pas les droits d'auteur sur le contenu de sa boutique ou l'autorisation du détenteur de ces droits de vendre ledit contenu ;
- le contenu porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits d'un tiers (droits d'auteur, droits moraux, droits de marque, brevets ou droits au respect de la vie privée, notamment) ;
- l'utilisateur republie du contenu supprimé suite à une réclamation d'un détenteur de droits ou portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits d'un tiers de toute autre manière.
Si votre compte est supprimé dans certaines circonstances, il ne pourra pas être rétabli et les fonds présents sur votre compte serviront à satisfaire à vos obligations d'indemnisation en vertu des Conditions d'utilisation de Redbubble. Tout autre compte dont vous seriez le propriétaire ou l'exploitant sera également supprimé.