La marketplace Redbubble accueille à bras ouverts les artistes indépendants du monde entier. Mais elle se réserve aussi le droit de suspendre les comptes des utilisateurs qui enfreignent les conditions d'utilisation du site et autres politiques applicables.
Un compte peut être suspendu pour plusieurs motifs :
- Il est associé à des activités frauduleuses.
- Les designs de la boutique ne sont pas des créations originales de l'utilisateur mais des reproductions d'œuvres, des designs issus de banques d'images, des images vectorielles...
- Le compte prétend vendre des produits ou du contenu qui ne sont en réalité pas disponibles sur la marketplace Redbubble.
- Le compte a été créé après qu'un compte associé a été désactivé.
- Le compte est détenu ou utilisé par une personne âgée de moins de 18 ans.
Nous avons mis en place plusieurs procédures et outils pour identifier les infractions aux conditions en vigueur. Les comptes ne pourront pas être suspendus pour des motifs non prévus par nos politiques (telles que publiées). Et bien entendu, la localisation des utilisateurs n'influence d'aucune manière les décisions de suspension de compte.
Réclamations
Si vous pensez que votre compte a été suspendu par erreur, vous pouvez faire une réclamation.
En cas de suspension, notez que le compte et les œuvres qui y sont chargées resteront inaccessibles pendant toute la durée de la suspension. Les produits seront par ailleurs indisponibles à la vente et invisibles dans les résultats de recherche jusqu'au rétablissement du compte.
ATTENTION :
Les gains associés aux comptes suspendus sont gelés, conformément aux conditions d'utilisation de Redbubble.